top of page

Assurances - EN SAVOIR PLUS SUR LES RC & RCPE

Dernière mise à jour : 1 janv.




--> La RC : Responsabilité Civile.

Elle couvre les dommages que l'assuré peut occasionner à autrui.


Le meneur d'un véhicule hippomobile, qu'il soit habituel ou occasionnel est en action d'équitation et devrait, à ce titre, avoir une RC équestre (EquiLiberté, FFE ou autre). Par contre, le passager d'un attelage n'est pas en action d'équitation et, s'il cause un dommage, c'est sa RC Privée qui le couvrira. Bien entendu, le passager qui serait amené à prendre les guides pour un cas de force majeur (meneur malade ou accidenté) serait couvert en RC.


N. B. : le passager, même s'il est parent du meneur est considéré comme tiers par rapport à l'attelage et est couvert pour les dommages qu'il peut subir, contrairement au meneur


--> La RCPE : Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé/

Le contrat d'assurance RCPE d'EquiLiberté précise que :


Hors action d’équitation : La RCPE garantit le propriétaire ou le gardien à titre gratuit du fait des dommages causés aux tiers par l’équidé dès lors qu’il n’est pas utilisé. Avec les précisions suivantes : ... la garantie « Responsabilité Civile Propriétaire de chevaux » est accordée en tout lieu au cours de la « vie privée » de l’assuré à l’exclusion des activités suivantes :

  • ....

  • Transport des équidés,

  • Garde des équidés dans un centre équestre, un club hippique, un haras ou toute autre mode de garde à titre onéreux,

  • Participation de l’Assuré ou de l’animal à des courses, paris ou matches, ou aux essais préparatoires à ces manifestations,

  • Toute activité rémunérée sauf si organisée par EQUILIBERTE ou une association affiliée.


Si la compétition FFE n'entre pas dans la catégorie des "courses, paris ou matches" (horse-ball par exemple), la garantie RCPE d'EquiLiberté jouera.

51 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout
bottom of page